Présenté le Plan d'Inspection de Transport Terrestre 2024
Source Transporet profesiona par Raquel Arias 30/01/2024
La Subdirección Générale d'Inspection de Transport Terrestre a publié le Plan d'Inspection de Transport Terrestre 2024. Ce Plan se réalise annuellement et il a comme finalité l'augmentation de l'efficacité de la fonction inspectrice à l'établir de façon systématique les actions et directives à suivre dans les opérations de contrôle que pendant la période de vigueur ils se vont à mener à terme.
Pour l'élaboration du Plan d'Inspection de Transport Terrestre, s'est travaillé avec les membres du Groupement de Trafic de la Garde civile et avec les représentants des communautés autonomes responsables de l'Inspection de Transport Terrestre.
Il s'est demandé rapport aux membres des Polices d'une communauté autonome à travers ses respectives communautés autonomes. Avec date 15 novembre de 2923 ils s'ont maintenus des réunions avec les Département de Marchandises et de Voyageurs du Comité National du Transport Terrestre par Route, respectivement, en étant connaisseurs de l'importance de l'opinion du transport par route.
La Subdirección Générale d'Inspection de Transport Terrestre a publié le Plan d'Inspection de Transport Terrestre 2024. Ce Plan se réalise annuellement et il a comme finalité l'augmentation de l'efficacité de la fonction inspectrice à l'établir de façon systématique les actions et directives à suivre dans les opérations de contrôle que pendant la période de vigueur ils se vont à mener à terme.
Pour l'élaboration du Plan d'Inspection de Transport Terrestre, s'est travaillé avec les membres du Groupement de Trafic de la Garde civile et avec les représentants des communautés autonomes responsables de l'Inspection de Transport Terrestre.
Il s'est demandé rapport aux membres des Polices d'une communauté autonome à travers ses respectives communautés autonomes. Avec date 15 novembre de 2923 ils s'ont maintenus des réunions avec les Département de Marchandises et de Voyageurs du Comité National du Transport Terrestre par Route, respectivement, en étant connaisseurs de l'importance de l'opinion du transport par route.
Avec date 25 janvier de 2024, le Plan a été élevé à la Commission de Président-directeurs généraux de Transport
Objectifs du Plan d'Inspection pour 2024
Les objectifs de ce Plan qu'affectent au transport de marchandises par route ils sont les suivants:
•Contrôle de l'accomplissement des conditions qu'ils ont de s'accomplir pour l'exercice de la profession de transporteurs en répondant à la réglementation en vigueur
•Mettre spéciale attention en des entreprises avec une majeure tendance transgresseuse
•Contrôle de la délocalisation des grandes entreprises vers pays de l'Union européenne avec moins de coûts d'exploitation de l'activité, que génère une situation de concurrence déloyale
•Contrôle de la “utilisation “de forme frauduleuse des diverses formes d'organisation sociale (coopératives de travail), dans celles qui n'existe pas une véritable relation societaria, en celant obligations et responsabilités qui sont exigées aux entreprises de transports
•Contrôle sur les zones d'affaire pour la consommation colaborativo en matière de mobilité que peuvent dérober des diverses formes de fraude où existe un esprit de lucre et ils cèlent une activité des entreprises qu'ils doivent être des censés services professionnels de transport, autant de voyageurs aussi bien que de marchandises
•Contrôle de la morosité
•Contrôle de prix et dépenses liées avec le transport
•Contrôle de la charge et téléchargement
•Contrôle de l'accomplissement des conditions qu'ils ont de s'accomplir pour l'exercice de la profession de transporteurs en répondant à la réglementation en vigueur
•Mettre spéciale attention en des entreprises avec une majeure tendance transgresseuse
•Contrôle de la délocalisation des grandes entreprises vers pays de l'Union européenne avec moins de coûts d'exploitation de l'activité, que génère une situation de concurrence déloyale
•Contrôle de la “utilisation “de forme frauduleuse des diverses formes d'organisation sociale (coopératives de travail), dans celles qui n'existe pas une véritable relation societaria, en celant obligations et responsabilités qui sont exigées aux entreprises de transports
•Contrôle sur les zones d'affaire pour la consommation colaborativo en matière de mobilité que peuvent dérober des diverses formes de fraude où existe un esprit de lucre et ils cèlent une activité des entreprises qu'ils doivent être des censés services professionnels de transport, autant de voyageurs aussi bien que de marchandises
•Contrôle de la morosité
•Contrôle de prix et dépenses liées avec le transport
•Contrôle de la charge et téléchargement
