Modification sur repos dans le transport discrecional de voyageurs
Conditions requises minimes sur les pauses et les périodes de repos quotidiens et hebdomadaires minimums dans le secteur du transport discrecional de voyageurs
Mercredi 13 mars de 2024 - Strasbourg
Textes approuvés - Conditions requises minimes sur les pauses et les périodes de repos quotidiens et hebdomadaires minimums dans le secteur du transport discrecional de voyageurs - Mercredis 13 mars de 2024 (europa.eu)
Nouvelles Conditions requises sur des pauses, repos quotidien et repos hebdomadaire dans le transport de voyageurs
Le Parlement Européen, approuve le texte d'actualisation du Règlement (CE) N.º 561/2006 Au sujet des conditions requises minimes sur les pauses et les périodes de repos quotidiens et hebdomadaires minimums dans le secteur du transport discrecional de voyageurs tellement de milieu national aussi bien qu'international.
Pauses à la conduite en transport de voyageurs
Texte actuel:
Après une période de conduite de quatre heures et moyenne, le conducteur fera une pause ininterrumpida d'au moins 45 minutes, à moins que prenne une période de repos.
Il pourra se substituer dite pause par une pause d'au moins 15 minutes suivie d'une pause d'au moins 30 minutes, intercaladas dans la période de conduite, de sorte que se respectent les dispositions du paragraphe premier.
Un conducteur qui participe à la conduite en équipe pourra faire une pause de quarante-cinq minutes dans un véhicule conduit par un autre conducteur, à condition de qu'il ne se consacre pas à assister à ce dernier.
Modifié:
Il s'ajoute le suivant:
Dans le cas d'un conducteur que prête un service discrecional de transport de voyageurs, la pause d'au moins 45 minutes pourra se substituer aussi par deux pauses, d'au moins quinze minutes chacune, distribuées pendant la période de conduite de quatre heures et moyenne.
Interprétation: ils S'augmentent les possibilités de réaliser les pauses.
Jusqu'au moment ils pouvaient se réaliser de la forme suivante:
D'une seule fois, ou soyez 45 minutes ininterrumpidos.
Fractionnés en deux pauses, la première d'au moins 15 minutes et la deuxième d'au moins 30 minutes.
Avec la modification se permet fractionner en deux pauses, d'au moins 15 minutes. Par exemple (30+15) (20+25) (25+20),etc.
Repos quotidien dans le transport de voyageurs
Texte actuel:
Les conducteurs devront s'avoir pris une nouvelle période de repos quotidien dans les 24 heures suivantes à la fin de sa période de repos quotidien ou hebdomadaire antérieur.
Modifié
Il s'ajoute le suivant:
À condition qu'avec cela ne s'engagez pas ni la sécurité routier ni les conditions de travail du conducteur, un conducteur qui effectue un unique service discrecional de transport de voyageurs d'une durée d'au moins six périodes consécutives de 24 heures pourra s'abstenir de prendre une nouvelle période de repos quotidien dans les 24 heures suivantes à la fin de sa période de repos quotidien ou hebdomadaire antérieur, et prendre au lieu de cela la période de repos quotidien une fois dedans d'un délai maximal de 25 heures après que termine la période de repos quotidien ou hebdomadaire antérieur, à condition que le temps total accumulé de conduite de ce jour n'y ait pas surpassé les 7 heures. À condition qu'ils s'accomplissent les mêmes conditions, il pourra se faire appel à dite exception deux fois dans un unique service discrecional de transport de voyageurs d'une durée d'au moins huit périodes consécutives de 24 heures. La ressource à la mentionnée exception se comprendra quitte au temps de travail maximal qu'établisse la législation applicable.
Interprétation: il S'augmente le terme de temps (de 24 à 25 h) dans lequel réaliser le repos quotidien après terminé la période de repos quotidien ou hebdomadaire antérieur.
Repos hebdomadaire dans le transport de voyageurs
Possibilité de l'ajourner jusqu'à 12 périodes consécutives de 24 heures.
Texte actuel abrégé:
Un conducteur qui effectue un unique service discrecional de transport international de passagers tel aussi bien que se définit dans le Règlement (CE) N.º. 1073/2009, Il pourra posponer la période de repos hebdomadaire jusqu'à 12 périodes consécutives de 24 heures suivantes à une période de repos hebdomadaire régler préalable, à condition que:
À) le service comprenez 24 heures consécutives aussi bien que minime dans un Été membre ou dans un troisième pays à celui que s'applique le présent Règlement divers de celui-là en que s'est entamé le service;
b) Après l'application de l'exception, le conducteur se prenne:
I) deux périodes de repos hebdomadaire régler, ou
ii) Une période de repos hebdomadaire régler et une période de repos hebdomadaire réduit d'au moins 24 heures; cependant, la réduction se compensera avec une période équivalente de repos ininterrumpido avant de terminer la troisième semaine suivante à la semaine de la période d'exception;
c) À partir du 1 janvier 2014, le véhicule soit équipé avec des appareils tacógrafo digital
D) à partir du 1 janvier 2014 et d'avoir lieu la conduite que pendant la période comprise entre les 22:00 et les 6:00 heures, le véhicule racontez avec divers conducteurs ou il se réduise à trois heures la période de conduite continuée/ininterrumpida.
Modifié:
Un conducteur qui effectue un unique service discrecional de transport de voyageurs pourra ajourner la période de repos hebdomadaire par un terme de jusqu'à 12 périodes consécutives de 24 heures après une période de repos hebdomadaire normal antérieur, à condition que:»,
b) Après l'application de l'exception, le conducteur se prenne:
I) deux périodes de repos hebdomadaire régler, ou
ii) Une période de repos hebdomadaire régler et une période de repos hebdomadaire réduit d'au moins 24 heures; cependant, la réduction se compensera avec une période équivalente de repos ininterrumpido avant de terminer la troisième semaine suivante à la semaine de la période d'exception;
c) À partir du 1 janvier 2014, le véhicule soit équipé avec des appareils tacógrafo digital
D) à partir du 1 janvier 2014 et d'avoir lieu la conduite que pendant la période comprise entre les 22:00 et les 6:00 heures, le véhicule racontez avec divers conducteurs ou il se réduise à trois heures la période de conduite continuée/ininterrumpida.
iii) Options de digitalización de la feuille de route contemplée en l'art. 12 Du RCE 1073/2009.
Interprétation: il Se supprime le besoin de que le service comprenne le séjour d'au moins 24 h. En pays divers au d'établissement du transporteur, à l'envisager que les services discrecionales puissent être de milieu national ou international. Il se propose étudier la possibilité de porter en format digital la feuille de route du service discrecional aux effets de pouvoir justifier l'ajournement du repos hebdomadaire.
Feuille de route digitale transport de voyageurs
Texte qui se propose il ajouter:
Sur le plan des contrôles routiers, en autant il ne soit pas disponible la feuille de route digitale, le conducteur devra pouvoir justifier la ressource aux exceptions prévues pour les pauses, repos quotidien et repos hebdomadaire exposées antérieurement de la forme suivante:
À) en portant à bord du véhicule une feuille de route remplie, que contienne l'information requise conformément au Règlement (CE) n.º 1073/2009, Que l'entreprise de transport sera la responsable de distribuer aux conducteurs avant de chaque voyage, et
b) En portant à bord du véhicule copies en papier ou en format électronique des feuilles de route relatives aux 28 jours antérieurs et, à partir du 31 décembre 2024, aux 56 jours antérieurs. Cette obligation laissera de s'appliquer, à plus tarder, lorsque le véhicule racontez avec un tacógrafo que permette enregistrer et stocker en le tacógrafo les données relatives au type de service de transport de voyageurs, que se réalise, c'est-à-dire, si il s'agit d'un service de transport de voyageurs régulier ou discrecional.
Dans le cas des services nationaux, pourra s'utiliser la feuille de route applicable aux services internationaux, en indiquant qu'il s'use pour des services nationaux. Dans le cas de l'Espagne déjà se dispose d'une feuille de route pour les services discrecionales en bus (Ordre FOM/1230/2013, de 31 mai).
